Mentions Légales

Le site fondation-bms.fr  ici dénommé « site ».

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L’éditeur de ce site se réserve le droit de modifier et d’actualiser les mentions légales et la politique de confidentialité dudit site à tout moment et sans préavis, nous vous invitons de ce fait à les consulter régulièrement.

Informations légales

  • Editeur :

Ce site internet est édité par la Fondation d’entreprise Bristol-Myers Squibb pour la Recherche en Immuno-Oncologie (ci-après « la Fondation BMS »), fondation d’entreprise dont le siège social est situé 3 rue Joseph Monier, 92500 Rueil-Malmaison, France – Tel 01 58 83 61 69

La Fondation BMS est régie par les dispositions de la loi n° 87-571 du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat, telle que modifiée, et par les décrets d’application correspondants et a fait l’objet d’une autorisation administrative délivrée par le préfet des Hauts-de-Seine en date du 19 août 2015 publiée à l’annexe du JORF du 26 septembre 2015.

Le Directeur de la publication de ce site internet est Christophe DURAND, Président de la Fondation BMS.

  • Hébergeur :

Le site est édité et hébergé par MAGINA, dont le siège social est situé 53 rue Orbe, 76000 ROUEN – 49299047800033 – TVA FR 30 492990478 – tél. 02 32 83 10 99  – mail :  contact@magina.fr

Objet du site et contenu.

Ce site internet (ci-après le « site ») est destiné au grand public ainsi qu’aux acteurs de santé. Son but est de présenter la Fondation BMS, son objet, ses activités, ainsi que des informations environnementales en lien avec son objet.

Les contenus mis en ligne sur ce site sont des contenus originaux créés exclusivement par la Fondation BMS et/ou pour le compte de la Fondation BMS. Ces informations sont données, sous réserve de modifications ayant été apportées après leur dernière mise à jour, à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. La Fondation BMS se réserve le droit de modifier ces informations à tout moment et sans préavis.

Financement.

Le présent site est entièrement financé par la Fondation BMS.

Pas de conseils médicaux.

Ce site ne fournit pas de conseils médicaux.

La Fondation BMS et le présent site n’ont pas pour objet de rendre des services ou conseils professionnels et médicaux ou de toute autre nature et les informations fournies sur ce site ne sont pas destinées à remplacer les conseils médicaux émis par un professionnel de santé et à établir un diagnostic. Si vous souhaitez ou si vous avez besoin de recevoir de tels services ou conseils, vous devez consulter un professionnel de santé.

Si vous êtes un professionnel de santé, veuillez ne pas vous fonder sur la seule base des données présentées sur ce site pour obtenir des informations spécifiques sur une pathologie particulière et/ou sa détection, son diagnostic, son pronostic, l’administration et, éventuellement, le traitement adéquat de chaque cas spécifique.

Pas de promotion ni de publicité.

La Fondation BMS et le présent site n’ont pas vocation à promouvoir des produits de santé. De la même manière, ce site n’a pas vocation à héberger de la publicité.

Dans le cas où des informations contenues et diffusées sur ce site contiendraient des références directes ou indirectes à des produits de santé, ou proposeraient des liens vers des sites externes susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits de santé, de telles références n’impliqueraient pas l’intention de la Fondation BMS de promouvoir la commercialisation, la prescription, la délivrance ou l’achat de ces produits.

Avis ou opinion d’expert.

Le présent site pourra éventuellement proposer des avis ou opinions formulés par des experts et susceptibles d’intéresser les utilisateurs. Ces informations ne doivent être regardées que comme l’expression des opinions des experts dont elles émanent. En aucun cas la Fondation BMS ne valide ni n’agrée lesdites opinions, ni n’en garantit l’exactitude. Les experts susvisés ne sont pas des salariés de la Fondation BMS. Si de telles informations venaient à se révéler inexactes ou incomplètes, ou porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits des utilisateurs ou de tiers, la responsabilité de la Fondation BMS ne saurait être engagée sur quelque fondement que ce soit.

Utilisation du site.

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Disponibilité du site web.

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Divers.

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Politique de confidentialité

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